Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATES GOURMANDES
LIDL STIFTUNG & CO. KG (société de nationalité allemande)

Numéro de dépôt :
1647628
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2011

Présentation de la marque PATES GOURMANDES

Déposée le 1 mars 1991 par LIDL STIFTUNG & CO. KG (société de nationalité allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LIDL STIFTUNG & CO. KG (société de nationalité allemande), domicilié(e) Heiner-Fleischmann-Str. 2, D, 74172 Neckarsulm Allemagne (dossier no 2190534) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES domicilié(e) (dossier no 2190534) - France.

La marque PATES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATES GOURMANDES est expirée depuis le 1 mars 2011.

LIDL STIFTUNG & CO. KG (société de nationalité allemande a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE DES MONTAGNES , MONTANA


LIDL STIFTUNG & CO. KG (société de nationalité allemande) - Heiner-Fleischmann-Str. 2, D, 74172 Neckarsulm Allemagne (dossier no 2190534) - Allemagne


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES - (dossier no 2190534) - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190534 - Publication au BOPI 2001-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426115 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 11 avril 1994 - Transmission de propriété n°171247 - Publication au BOPI 1994-04-11

Inscription le 24 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°180828 - Publication au BOPI 1995-01-24

Inscription le 28 juillet 2003 - Concession de licence n°374621 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 11 avril 1994 - Transmission de propriété n°171237 - Publication au BOPI 1994-04-11

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

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