PATES GOURMANDES
Présentation de la marque PATES GOURMANDES
Déposée le 1 mars 1991 par LIDL STIFTUNG & CO. KG (société de nationalité allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATES GOURMANDES est expirée depuis le 1 mars 2011.
LIDL STIFTUNG & CO. KG (société de nationalité allemande a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190534 - Publication au BOPI 2001-01-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Inscription le 16 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426115 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 11 avril 1994 - Transmission de propriété n°171247 - Publication au BOPI 1994-04-11
Inscription le 24 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°180828 - Publication au BOPI 1995-01-24
Inscription le 28 juillet 2003 - Concession de licence n°374621 - Publication au BOPI 2003-07-28
Inscription le 11 avril 1994 - Transmission de propriété n°171237 - Publication au BOPI 1994-04-11
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20